Mentions Légales

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  • Email : contact@atelier-cuisine.net

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  • Numéro SIRET : 95307867200011

  • Numéro SIREN : 953078672

  • Numéro TVA intracommunautaire : FR08953078672

  • Numéro RCS : Montauban A 953 078 672

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En cas de litige, les parties conviennent de chercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes en France.

6. Contact

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